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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1272021
Date de dépôt :
10/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2014
Marque figurative de CONFITURERIE ET CONFISERIE D\'ANDRESY CCA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 mai 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA domicilié(e) 24, rue Maurice Berteaux,78780 MAURECOURT (dossier no 2260341) - 78780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2260341) - 75009 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272021.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 10 mai 2014.

CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA a également déposé les autres marques suivantes : NOVIA , SELECTFINE , LES ENVIES D AMELINE... , (Marque figurative) , AND. PIERAL , ANDRESY CONFITURES , TRÈSFRUIT , le chaudron des terroirs , les envies d'Améline , ANDREZY


CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA Société à responsabilité limitée - 24, rue Maurice Berteaux,78780 MAURECOURT (dossier no 2260341) - 78780 - France - SIREN 619804156


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2260341) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260341 - Publication au BOPI 2004-03-05

Renouvellement sans limitation n°2033020 - Publication au BOPI 1994-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription - Transmission de propriété n°29555 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.